Mentions Légales

INTERNATIONAL BRON METAL S.A., titulaire de ce site web, conformément à la réglementation en vigueur, crée les suivantes « Mentions Légales ».

La navigation sur ce site web sera conforme aux conditions recueillies dans les présentes « Mentions légales », qui pourront être mises à jour périodiquement et sans préavis.

La navigation sur ce site web implique la parfaite compréhension et l’expresse acceptation des conditions ci-dessus l’utilisateur.

Mise à jour et modification du site web:

INTERNATIONAL BRON METAL S.A. se réserve le droit de modifier ou éliminer, sans préavis, aussi bien l’information contenue sur le site web que sa configuration et présentation, sans assumer aucune responsabilité. Dans ce cas, les nouvelles mentions légales prendront effet et entreront en vigueur à partir du moment où elles seront disponibles et accessibles à l’utilisateur sur www.bronmetal.com

Informations générales

– Dénomination sociale : INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

– Siège social : Pol. Ind. Sarrikola | C/Bizkargi, 6 | E-48195 LARRABETZU | Bizkaia Espagne.

– Société inscrite au Registre du Commerce de VIZCAYA, Tome 2071, L.1535, Section 3 Folio 183, Page 14648, INSCRIP. 1 30/08/1988

– Siret : A-48265698 !

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site web, les textes, images, sons, animations, etc. ainsi que sa conception graphique et son code source sont protégés par la législation espagnole en matière de droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Toute reproduction, distribution ou communication publique, totale ou partielle reste donc interdite, sans l’autorisation expresse et par écrit, de INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Tous les contenus du site web www.bronmetal.com (y compris, sans s’y limiter, les bases de données, les images et photographies, dessins, graphiques et fichiers de texte) sont propriété de INTERNATIONAL BRON METAL S.A ou des fournisseurs de contenus, ayant fait l’objet, dans ce dernier cas, d’une licence ou d’une cession par ceux-ci, et sont protégés par les réglementations nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Les utilisateurs s’engagent à utiliser les contenus mis à disposition sur www.bronmetal.com conformément à la réglementation en vigueur, ainsi qu’à la morale et aux bonnes coutumes généralement acceptées et l’ordre publique.

Toute reproduction, distribution ou communication publique, totale ou partielle reste donc interdite, sans l’autorisation expresse et par écrit, de INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

L’utilisateur s’abstiendra d’adopter des comportements qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A., ou de tiers, ou qui violent ou transgressent la vie privée ou l’image personnelle ou familiale de tiers, ou qui sont illicites ou contraires à la morale. L’utilisateur laissera en tout état de cause INTERNATIONAL METAL S.A. indemne de toute réclamation, judiciaire ou extrajudiciaire, qui serait présentée à son encontre à la suite d’une telle utilisation.

Les marques, labels, signes distinctifs ou logos du site web www.bronmetal.com sont la propriété de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et sont dûment enregistrés. Aucun des droits d’exploitation ne peut être considéré comme ayant été transféré à l’utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour la bonne utilisation du site.

Les textes, données et dessins graphiques sont la propriété de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. ou des entités qui fournissent l’information, et ne peuvent faire l’objet de modification, copie, transformation, altération, reproduction, adaptation ou traduction par des tiers, sans l’autorisation exprès du titulaire du contenu. traduction par des tiers, sans l’autorisation exprès du titulaire du-dit contenu. La mise à disposition des textes, données et dessins graphiques n’implique, en aucun cas, la cession de leur propriété ou la concession d’un droit d’exploitation, de reproduction, de diffusion, de transformation, de distribution ou de transmission en leur faveur, autre que le droit d’utilisation que l’utilisation légitime de bronmetal.com entraîne.

Contenu du site web

INTERNATIONAL BRON METAL S.A. ne sera tenu pour responsable des dommages ou préjudices pouvant dériver de l’utilisation des contenus par les utilisateurs ou la violation par ces derniers de toute disposition légale en vigueur.

De même, nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations contenues dans les sites web de tiers auxquels on peut accéder par des liens ou des moteurs de recherche à partir de ce site web.

Liens

Les propriétaires d’autres sites web qui souhaitent créer un lien hypertexte vers bronmetal.com, s’engagent à ne pas établir de liens vers des sites web où le logo d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. n’apparaît pas et à ne pas faire de déclarations fausses, inexactes ou incorrectes qui pourraient entraîner des erreurs ou, en général, qui sont contraires à la loi.

Les propriétaires d’autres sites Internet qui souhaitent créer un lien hypertexte vers le site bronmetal.com s’engagent également à ne pas établir de liens hypertextes vers des sites Internet contenant des contenus, des manifestations ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique ou d’apologie du terrorisme et pouvant, d’une manière générale, porter atteinte à la réputation ou à l’image d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

L’inclusion de liens hypertextes dans bronmetal.com, n’implique pas nécessairement que INTERNATIONAL BRON METAL S.A. entretienne des relations commerciales ou des liens associatifs avec le propriétaire du site web vers lequel le lien est établi.

L’hyperlien permettra uniquement d’accéder à la page principale ou à la page d’accueil du portail, mais ne pourra pas les reproduire de quelque manière que ce soit. Aucun cadre ne sera créé sur le site. Aucune déclaration fausse ou incorrecte ne sera faite à propos d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. Il ne sera pas dit ou sous-entendu qu’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. a autorisé le lien ou supervisé ou assumé de quelque manière que ce soit les services offerts ou mis à disposition sur le site web qui établit le lien.

La présence d’un hyperlien n’implique en aucun cas l’existence d’une relation entre INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et société qui l’établit, ni l’acceptation et l’approbation de ses contenus ou services.

La présence de liens hypertextes dans le site bronmetal.com a un but purement informatif, raison pour laquelle INTERNATIONAL BRON METAL S.A. n’est pas tenu responsable et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à la qualité marchande l’adéquation, la qualité, les caractéristiques, l’origine, la commercialisation ou tout autre aspect concernant les informations et/ou produits et/ou services offerts à travers le site web référencé.

Indications concernant les aspects techniques

INTERNATIONAL BRON METAL S.A. n’assume aucune responsabilité pouvant résulter de problèmes techniques ou de défaillances d’équipements informatiques pouvant survenir lors de la connexion à Internet, ainsi que des dommages pouvant être causés par des tiers par le biais de manœuvres illégitimes échappant au contrôle d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Nous sommes également exonérés de toute responsabilité pour les éventuels dommages ou préjudices que l’utilisateur pourrait subir en raison d’erreurs, de défauts ou d’omissions dans les informations que nous fournissons lorsqu’elles proviennent de sources externes.

Le site web bronmetal.com peut contenir des inexactitudes, des omissions pertinentes, des imprécisions ou des fautes de frappe. INTERNATIONAL BRON METAL S.A. ne garantit en aucun cas la véracité, l’exactitude et la mise à jour des données contenues dans son site web. L’utilisateur qui accède à bronmetal.com exonère INTERNATIONAL BRON METAL S.A. de toute responsabilité concernant la fiabilité, l’utilité ou les fausses attentes que ce site peut produire.

Normative légale et jurisprudence applicable

Les présentes « Mentions légales » de bronmetal.com ainsi que le reste de son contenu, ont été rédigées dans le respect du Règlement général de protection des données (RGPD) du 27 avril 2016 et peuvent être modifiés à tout moment afin de s’adapter aux changements qui pourraient survenir dans la législation en vigueur. Ce qui entraînerait l’application de la section intitulée : « Modifications des mentions légales ».

L’utilisation du présent site web, y compris l’accès et la navigation des utilisateurs, est gratuite et implique implique le respect des « mentions légales » de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et de la législation espagnole applicable en la matière.

Pour tout litige dérivé des caractéristiques ou des conditions de la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A., la législation espagnole sera appliquée, étant compétents pour la résolution de tous les conflits les Tribunaux du domicile de l’utilisateur, lorsque l’utilisateur se trouve en Espagne, ou les Tribunaux de Logroño, lorsque l’utilisateur est hors d’Espagne, en renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait correspondre.

Mentions légales relatives aux réseaux sociaux :

Informations générales et acceptation

Cette page d’entreprise, située sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, a été développée par INTERNATIONAL BRON METAL S.A., ci-après INTERNATIONAL BRON METAL S.A., celui-ci étant le propriétaire de cette page, et propriété d’ INTERNATIONAL BRON METAL S.A., la conception et le contenu de ce site web, ainsi que l’identification et les coordonnées d’ INTERNATIONAL BRON METAL S.A., dans le but de respecter les dispositions ! du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 :

Identification et coordonnées.

– Dénomination sociale : INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

– Siège social : Pol. Ind. Sarrikola | C/Bizkargi, 6 | E-48195 LARRABETZU | Bizkaia Espagne.

Société inscrite au Registre du Commerce de VIZCAYA, Tome 2071, L.1535, Section 3 Folio 183, Page 14648, INSCRIP. 1 30/08/1988

– Siret : A-48265698

– Courriel : info@ibronmetal.com !

En accédant à cette page d’entreprise, située sur le réseau social Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, qui est gratuite, à l’exception bien sûr du coût de connexion au réseau fourni à l’utilisateur par son opérateur, l’utilisateur déclare expressément qu’il a lu, compris et par conséquent accepté les « Mentions légales » de celle-ci. Par conséquent, si vous considérez ces conditions comme inacceptables, nous vous demandons de vous abstenir d’accéder, d’utiliser et de suivre cette page d’entreprise.

Nous indiquons également que les présentes « Mentions légales » réglementent les conditions d’utilisation de cette page d’entreprise, et que par conséquent l’internaute devient un utilisateur de celle-ci, acceptant toutes ces conditions dont la durée est limitée au temps de sa connexion.

Par conséquent, la société se réserve le droit de ne pas autoriser l’accès à cette page aux utilisateurs qui ne respectent pas ces conditions d’utilisation.

Modifications des mentions légales 

Il est possible que les présentes conditions soient modifiées ou altérées sans préavis, INTERNATIONAL BRON METAL S.A. se réservant le droit de les modifier, pour les adapter aux évolutions de toute nature qui pourraient survenir et qui préconiseraient un tel changement ou une telle modification. Ces modifications ou changements seront considérés comme ayant été correctement communiqués et commenceront à prendre pleinement effet dès qu’ils seront publiés sur cette page. Par conséquent, il sera entendu que lors de connexions ultérieures à cette page, l’utilisateur a lu intégralement et accepte sans réserve les « Mentions légales », qui sont en vigueur à tout moment sur cette page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube.

Finalité et Services

Toutes les informations accessibles à partir de la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. située sur les réseaux sociaux Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, sont fournies de manière claire et gratuite aux utilisateurs et concernent les services et produits que propose INTERNATIONAL BRON METAL S.A., y compris les informations sur l’organisation elle-même.

Cependant, elles ne présentent aucune valeur contractuelle pour INTERNATIONAL BRON METAL S.A., de sorte qu’elles n’ont qu’un caractère indicatif.

L’objectif de la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, est uniquement d’informer sur les produits et services qu’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. propose à ses utilisateurs, puisque le site web n’offre pas la possibilité d’acheter les produits ou de contracter les services offerts.

Les opinions et les commentaires des admirateurs de cette société n’expriment pas l’opinion d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A., cette dernière se dégageant de toute responsabilité qui pourrait en découler.

Propriété Intellectuelle et industrielle

Le contenu inclus dans la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, bénéficie de la protection de la propriété industrielle et intellectuelle par les lois espagnoles et internationales, à savoir : les dessins, marques, noms, images, logos, graphiques, icônes, applications, textes, images, logiciels, code source, etc… qui sont la propriété d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A, Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, ou le cas échéant a obtenu l’autorisation de son propriétaire légitime pour l’exploitation, la reproduction, la distribution, la communication publique, et même la transformation de ceux-ci.

Aucun des droits d’exploitation sur les contenus de cette page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube ne peut être compris comme ayant été transféré aux utilisateurs, au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour l’utilisation appropriée de ceux-ci. Par conséquent, il est interdit de modifier, transformer, reproduire ou copier le contenu de cette page d’ INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube à toute fin ou de toute autre manière que celle autorisée par le titulaire des droits.

Seule l’utilisation privée de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube et de son contenu est autorisée, et les utilisateurs ne peuvent pas faire un usage commercial du contenu, ni le distribuer, ni le reproduire en public ou sans l’autorisation du titulaire des droits de propriété intellectuelle, ce qui peut affecter les droits d’INTERNATIONAL BRON METAL S. A. conformément à la réglementation en vigueur en Espagne et aux traités internationaux, relative à toute utilisation ou reproduction non autorisée du contenu ou même du design, substantiellement différente de celle expressément autorisée par INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Dans cette page, des textes, des nouvelles, des commentaires etc. sont mis à la disposition de l’utilisateur. Leur valeur est purement informative pour les utilisateurs, par conséquent, elle ne garantit pas la véracité ou l’exactitude du contenu, ni n’est responsable des dommages directs ou indirects qu’ils peuvent causer. Les utilisateurs peuvent les utiliser en respectant les droits de propriété intellectuelle correspondants à des fins privées. De même, si l’auteur d’un article estime que celui-ci doit être retiré, il peut nous en informer.

Enfin, nous demandons que soit mentionnée la source à partir de laquelle l’information contenue dans cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. a été obtenue sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, si elle est destinée à être diffusée gratuitement.

Accès au site web et Contact

L’utilisateur peut accéder gratuitement à la présente page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, mais s’engage à utiliser la page et les services avec diligence, correctement et légalement, conformément à la Loi, ainsi qu’à la morale et aux bonnes coutumes et usages généralement acceptés sur Internet.

Dans le menu de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, une adresse de contact est mise à la disposition des utilisateurs par le biais du courrier électronique ; info@ibronmetal.com où ils peuvent poser des questions, formuler des demandes, des remarques ou obtenir des informations sur les services fournis par INTERNATIONAL BRON METAL S.A., communiquer avec INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et nous fournir les données personnelles appropriées, en autorisant expressément INTERNATIONAL BRON METAL S.A. à utiliser ces informations pour leur envoyer, si nécessaire, des communications commerciales concernant leurs produits ou services, tant qu’ils n’indiquent pas expressément leur refus de recevoir ces communications.

Ces données personnelles fournies seront traitées conformément aux dispositions de la « Politique de confidentialité » figurant dans la section correspondante des Mentions légales d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A., dans le respect de la législation sur la protection des données à caractère personnel.

Il est également déconseillé d’envoyer des données spécialement protégées, car cette communication n’utilise pas un canal sécurisé, et les données ne voyagent pas cryptées.

Pour leur part, les utilisateurs garantissent et sont seuls responsables de la véracité, de l’authenticité et de la mise à jour des informations et données transmises à INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Dans le cas où l’illégalité partielle ou totale d’un contenu du présent site web d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. serait détectée sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, il est possible de la mettre en évidence et par conséquent de demander le blocage ou le cas échéant, le retrait de ce contenu illégal également en envoyant un e-mail à info@ibronmetal.com.

Exemptions de responsabilité

Toute responsabilité et garantie est exclue pour :

– Avoir accédé à la page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube appartenant à INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

– L’utilisation abusive qui pourrait être faite dans le cadre de l’accès aux informations qui y sont insérées.

– Des erreurs possibles de ce site web.

– Des contenus liés.

– Du mauvais fonctionnement des contenus liés.

– Des offres de produits et/ou services que les contenus liés annoncent, puisque, en aucun cas ce lien suppose la suggestion de sa souscription.

– Des dommages qui peuvent être causés à l’utilisateur par l’interruption du service d’accès au site web, puisque INTERNATIONAL BRON METAL S.A., ne peut pas garantir bon fonctionnement de celui-ci, n’étant pas à sa portée, tout en s’efforçant de fournir aux utilisateurs par le biais du site web d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube un service continu.

Liens

Les utilisateurs peuvent établir des liens hypertexte ou des liens vers cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, mais doivent s’abstenir de faire des déclarations fausses, inexactes ou incorrectes sur la page ou son contenu. En outre, INTERNATIONAL BRON METAL S.A. rejette toute responsabilité qui pourrait découler de l’accès de l’utilisateur aux pages auxquelles le site est lié, car l’établissement du lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence d’une relation entre INTERNATIONAL BRON METAL S. A. et le propriétaire du site web lié, car il nous est impossible de contrôler l’accès à ces contenus et liens depuis cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube et nous ne pouvons pas non plus garantir qu’ils sont toujours corrects, exacts et révisés.

Si des liens hypertextes sont établis vers la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, ils ne le seront pas sur des pages web qui contiennent des informations ou des contenus illicites, immoraux ou contraires aux bonnes coutumes, à l’ordre public, aux usages acceptés sur Internet ou qui contreviennent de quelque manière que ce soit aux droits de tiers !

Politique de Confidentialité

La présente politique de confidentialité est uniquement applicable à la présente page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, considérant en tant que telles les pages et sous-pages incluses dans celle-ci, excluant la responsabilité pour les pages, commentaires et/ou annonces non inclus dans celle-ci directement par INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Cette politique suit les directives générales énoncées dans le règlement général sur la protection des données (RGDP) du 27 avril 2016 INTERNATIONAL BRON METAL S.A. traitera uniquement les données personnelles des utilisateurs que ceux-ci fournissent librement et volontairement par le biais des paramètres de confidentialité de leur profil sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, étant ainsi inclus dans un fichier créé par INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et sous sa responsabilité, dans le but de permettre la prestation des services fournis par INTERNATIONAL BRON METAL S.A. à travers cette page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube. Par conséquent, l’utilisateur, une fois qu’il s’est abonné volontairement à cette page, consent expressément au traitement de ses données personnelles par INTERNATIONAL BRON METAL S.A., ainsi qu’à l’affichage de son nom et de sa photo de profil sur la liste des abonnés de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube appartenant à INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, INTERNATIONAL BRON METAL S.A., a mis en place et maintient toutes les mesures d’ordre technique, organisationnel et de sécurité qui garantissent la confidentialité, l’intégrité et la qualité des informations.

Dans le cas où des tiers ou des entités auraient accès aux fichiers automatisés ou non automatisés appartenant à INTERNATIONAL BRON METAL S.A. et contenant des données personnelles, dans le cadre de la prestation de services d’hébergement et de de maintenance de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, cet accès sera effectué conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, relatif à l’accès aux données pour le compte de tiers.

Comme mesure de sécurité supplémentaire, INTERNATIONAL BRON METAL S.A. déconseille l’envoi de données particulièrement protégées, car cette communication n’utilise pas un canal sécurisé et les données ne voyagent pas de manière cryptée.

Les données personnelles communiquées volontairement par l’utilisateur à INTERNATIONAL BRON METAL S.A. seront traitées avec la confidentialité appropriée, en étant utilisées uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été collectées et dont l’utilisateur a été expressément informé, étant celles-ci légales, licites et liées à l’activité d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A.

Par conséquent, INTERNATIONAL BRON METAL S.A. ne traitera que les données que l’utilisateur permet de consulter par le biais des paramètres de confidentialité de son profil Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube. Le traitement des données personnelles, ainsi que l’envoi de communications commerciales par voie électronique, seront conformes au ! Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 27 avril 2016. Ainsi, en s’abonnant à la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube appartenant à INTERNATIONAL BRON METAL S.A., l’admirateur autorise expressément INTERNATIONAL BRON METAL S.A. à les utiliser pour lui envoyer, si nécessaire, des communications commerciales, essentiellement par voie électronique, relatives à ses produits ou services, tant qu’il n’indique pas expressément son refus de recevoir lesdites communications.

Les données personnelles, nom d’utilisateur de Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube et image de profil des abonnés à la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube seront cédées au reste des visiteurs de celle-ci, l’utilisateur consent à ce transfert en s’abonnant à la page.

La responsabilité du reste des données personnelles auxquelles les visiteurs peuvent avoir accès appartient à chaque utilisateur et correspond à la configuration de confidentialité établie dans son profil personnel sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube. Par conséquent, INTERNATIONAL BRON METAL S.A. recommande à tous les utilisateurs d’être prudents avec les données personnelles (images et vidéos incluses) figurant sur leur profil, en leur rappelant qu’ils peuvent les modifier dans la section Configuration de confidentialité.

Droits des affectés

Vous pouvez adresser vos communications et exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’annulation, de limitation du traitement de vos données personnelles ou de demande de portabilité à info@ibronmetal.com ou par courrier ordinaire adressé à INTERNATIONAL BRON METAL S.A., Réf. RGPD, c/ Segador 13, Logroño, 26006 (La Rioja). Pour exercer ces droits, il est nécessaire que vous prouviez votre identité à INTERNATIONAL BRON METAL S.A. en envoyant une photocopie de votre carte nationale d’identité (CNI) ou tout autre moyen légalement valable.

Normative légale et jurisprudence applicable

Les « mentions légales » de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, ainsi que le reste de son contenu, ont été rédigées conformément au Règlement Général de Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et peuvent être modifiées à tout moment afin de s’adapter aux changements qui pourraient survenir dans la législation en vigueur, entraînant l’application de la section intitulée : « Modifications des mentions légales ».

L’utilisation de cette page de INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube, y compris l’accès des utilisateurs et la navigation à travers celle-ci, est gratuite et implique le respect des « mentions légales » de cette page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A. sur Twitter, Linkedin, Facebook et YouTube et de la législation espagnole applicable en la matière.

Pour tout litige dérivé des caractéristiques ou des conditions de la présente page d’INTERNATIONAL BRON METAL S.A., sur Twitter, Linkedin, Facebook et y YouTube, la législation espagnole sera appliquée, étant compétents pour la résolution de tous les conflits les Tribunaux du domicile de l’utilisateur, lorsque l’utilisateur se trouve en Espagne, ou les Tribunaux de Logroño, lorsque l’utilisateur est hors d’Espagne, en renonçant expressément à toute autre juridiction qui. pourrait lui correspondre.